Introduction
La fiscalisation des systèmes de point de vente et de caisses enregistreuses en Italie est en vigueur depuis 1983. En 2015, le décret législatif n° 127/2015, applicable à partir de 2018, a introduit de nouvelles exigences techniques qui constituent aujourd’hui la base du fonctionnement infalsifiable des caisses enregistreuses en Italie.
Le stockage électronique et la transmission télématique des transactions quotidiennes peuvent être effectués via :
- des appareils RT (appareils d’enregistrement télématiques),
- des serveurs RT,
- la procédure web « Documento Commerciale Online » comme alternative au matériel RT, ou
- des solutions logicielles agréées, conformes aux spécifications techniques du 7 mars 2025.
SIGN IT est une solution indépendante de la plateforme et entièrement logicielle. SIGN IT est une API RESTful qui ne peut fonctionner qu’avec une connexion Internet stable.
SIGN IT lite
Section intitulée « SIGN IT lite »La version lite de l’API SIGN IT permet d’émettre des documents commerciaux entièrement conformes via une connexion automatique à la procédure web « Documento Commerciale Online » de l’Agence fiscale.
Ce service peut être utilisé par tous les détenteurs d’un numéro de TVA italien, via l’authentification avec les identifiants Fisconline. Il permet la transmission de toutes les ventes B2C, retours ou annulations à l’Agence fiscale italienne. L’utilisation de ce service ne peut pas être déléguée à des intermédiaires.
Le processus de conformité de base comprend :
- Le système de point de vente ou de caisse est équipé de l’API SIGN IT.
- Les identifiants Fisconline sont fournis pour accéder au portail web de l’Agence fiscale.
- La création et la transmission du reçu sont effectuées en temps réel via l’API SIGN IT vers la procédure web « Documento Commerciale Online » de l’Agence fiscale.
La transition facile entre SIGN IT lite et la version complète vous permettra de rester à jour avec les exigences de fiscalisation italiennes avec un effort supplémentaire minimal. Restez connecté pour plus de mises à jour sur la fiscalisation logicielle en Italie !
Les FAQs sont accessibles via support.fiskaly.com.
Was this page helpful?