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Vue d'ensemble du processus

SIGN IT dans sa version lite permet la création d’un document commercial et la transmission en temps réel des données de chaque transaction individuelle à l’Agence fiscale.

En général, les informations suivantes sont reportées dans le document commercial :

  • les données du contribuable effectuant la vente,
  • les données détaillées de l’opération : quantité, description, prix unitaire et taux de TVA applicable,
  • si le paiement est encaissé ou non au moment de l’émission du document, et
  • les informations de paiement.

L’API SIGN IT permet de générer des documents de transaction pour chaque opération de vente B2C, ainsi que les retours et annulations de transactions effectuées via l’API.

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