Vue d'ensemble du processus

SIGN PT permet la création de factures et de reçus fiscalement conformes et, selon le mode de déclaration choisi par le contribuable, la préparation ou la transmission en temps réel des données de facturation à l’Autorité Fiscale portugaise (AT).

Un document fiscalement pertinent émis via SIGN PT contient :

• Données de l’émetteur — identification du contribuable émettant le document.
• Données de l’opération — détails des lignes (quantité, description, prix unitaire, taux de TVA applicable).
• Totaux fiscaux — les montants de taxes et totaux du document requis pour l’ATCUD, le code QR et le SAF-T (PT).
• Statut du paiement — si le paiement est encaissé au moment de l’émission ou non.
• Informations de paiement — méthode de paiement et références de documents associés.

L’API SIGN PT permet de générer des documents de transaction pour les opérations B2C et B2B, ainsi que des retours et annulations (par exemple des notes de crédit, des documents correctifs) pour les transactions effectuées via l’API. Chaque document est signé numériquement et chaîné au précédent dans sa série, et SIGN PT produit les données ATCUD et de code QR associées afin que la représentation finale du document puisse être rendue conformément aux spécifications AT.

La déclaration à AT est gérée via l’un de deux canaux alternatifs : les services web en temps réel (WFA, WDT), où chaque document est soumis individuellement au moment de l’émission, ou l’export mensuel SAF-T (PT), où les données de facturation sont soumises périodiquement via le fichier XML d’audit standard pour la fiscalité. Un document donné est déclaré via l’un ou l’autre mode, selon la configuration du contribuable — pas les deux.

📘Note

Indépendamment du mode de déclaration utilisé, SIGN PT prend toujours en charge l’export SAF-T (PT) à des fins d’audit et de validation des signatures, comme l’exige un logiciel de facturation certifié.

💡Tip

SIGN PT nécessite une connexion internet stable pour fonctionner normalement, car les documents doivent être créés, signés et chaînés en ligne et, lorsque des services web en temps réel sont utilisés, les données du document doivent être transmises au moment où la facture ou le reçu est émis.